La cohérence de l’action publique fait l’objet de réflexions dans nombre de sciences sociales (sociologique, science politique, gestion, géographie, etc), mais peu en droit. Dans un colloque ouvert à d’autres disciplines scientifiques mais à dominante résolument juridique, la gageure consiste à essayer d’instaurer un trilogue entre cohérence, action publique et droit. L’angle d’attaque retenu est celui d’une réflexion sur la contribution du droit à la cohérence de l’action publique. Sans faire l’impasse sur le questionnement épistémologique préalable, qui doit permettre de réfléchir à la manière dont le juriste et la doctrine juridique peuvent et doivent s’emparer de cette problématique d’actualité, les organisateurs souhaitent interroger les modalités et l’effectivité de la contribution des acteurs institutionnels ainsi que des instruments et techniques juridiques à la cohérence de l’action publique, tant de manière transversale que sectorielle.

 

Jeudi 7 Novembre 2024

9h15 : Allocutions d’ouverture

Propos introductifs,

Simon JOLIVET, Maître de conférences en droit public, Université de Poitiers

Aurélie VIROT-LANDAIS, Maître de conférences en droit public, Université de Poitiers

1ère partie – L’articulation entre droit et cohérence de l’action publique : défrichage conceptuel

Présidence : François LECOUTRE, Pr. Université d’Orleans

A-Regards d’autres sciences sociales

Le regard d’une spécialiste des sciences de la société, Mathilde GRALEPOIS. MCF, Université de Tours

B-Regards de la science juridique

Le regard du théoricien du droit, Sacha SYDORYK, MCF, Université d’Amiens

Un regard juridique sur les fondements du droit public à l’aune de la cohérence de l’action publique, Frédéric COLIN, MCF HDR, Université d’Aix-Marseille

Débats avec l’assistance

2e partie – La contribution du droit à la cohérence de l’action publique : approche transversale

A-Contribution des acteurs

Présidence : Michel VERPEAUX, Pr. émérite. Université Paris Panthéon Sorbonne

Les institutions politiques nationales : le Parlement, Basile RICHARD, MCF, Université de Poitiers

Les institutions administratives territoriales, Olivier RENAUDIE, Pr. Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

L’Union européenne, Federica RASSU, MCF, Université de Poitiers

La société civile, Adélie POMADE, MCF HDR, Université de Bretagne occidentale

Débats avec l’assistance

17h30 : Fin de la première journée

 

Vendredi 8 Novembre 2024

Présidence : Loïc LEVOYER, Pr. Université de Poitiers

B-Contribution des instruments

9h15 : Les outils stratégiques, Antony TAILLEFAIT, Pr. Université d’Angers

Les outils budgétaires et financiers, Stéphanie DAMAREY, Pr. Université de Lille

Les outils de particularisation, Cédric GROULIER, MCF, Université de Toulouse

Les outils d’évaluation, Bertrand-Léo COMBRADE, Pr. Université de Poitiers

Débats avec l’assistance

3e partie – La contribution du droit à la cohérence de l’action publique : approches sectorielles

Présidence : Isabelle SAVARIT-BOURGEOIS, MCF, Université de Poitiers

La contribution du droit à la cohérence croisée de l’action publique en matière d’environnement et d’urbanisme, Jessica MAKOWIAK, Pr. Université de Limoges

La contribution du droit à la cohérence de l’action publique climatique, Jean-Victor MAUBLANC, MCF, Université de Portiers

La contribution du droit à la cohérence de l’action publique en matière sportive, Charles DUDOGNON, Pr. Université de Limoges

La contribution du droit à la cohérence de l’action publique en matière de santé, Cécile CASTAING. Pr. Université de Bordeaux

La contribution du droit à la cohérence à l’action publique en matière d’aide et d’action sociales, Karine MICHELET, MCF, Université de Poitiers

Débats avec l’assistance

Conclusion générale, Jacques CAILLOSSE, Pr. émérite, Université de Paris Panthéon-Assas

16h40 : Fin de la seconde journée